Protéger

Les experts en commercialisation de l'Université PSL peuvent vous aider à identifier et à protéger vos résultats, vos inventions ou vos connaissances précieuses.

Détecter l'innovation

Vous pensez avoir une innovation ?

N'hésitez pas à contacter l'équipe de PSL-Valorisation ou le service de transfert de technologie de votre institution, qui vous guidera et vous soutiendra dans le transfert de technologie et de connaissances.

Il vous sera demandé de remplir une déclaration d'invention décrivant les résultats à protéger et à valoriser, en vous connectant à la plateforme Orbit Invention, à l'aide du login et du mot de passe fournis par l'équipe de PSL Valorisation.

Protéger l'innovation

Vous souhaitez déposer une demande de brevet pour une invention issue de votre recherche ?

Nous élaborons avec vous la meilleure stratégie pour protéger vos résultats et les transférer vers le monde socio-économique, soit en créant une nouvelle entreprise, soit en les transférant à une entreprise existante.

Pour qu'une invention soit brevetable, elle doit répondre à trois critères :

  • La nouveauté : l'invention ne doit pas avoir été communiquée, divulguée ou rendue accessible au public avant le dépôt de la demande de brevet ; et
  • L'activité inventive : l'invention ne doit pas être évidente au regard de l'état de la technique ; et
  • Application industrielle : l'invention doit être reproductible et susceptible d'avoir au moins une application industrielle concrète.

Un brevet n'empêche pas la publication, mais la demande de brevet doit être déposée avant toute publication ou divulgation.

Un brevet est un titre de propriété qui confère un monopole territorial d'exploitation pendant 20 ans.

La valeur ajoutée est une aventure

Nathalie Rouach et Elena Dossi

 

Nathalie Rouach et Elena Dossi, neurobiologistes au Collège de France, parlent de leur collaboration avec PSL-Valorisation

 

"Lorsque nous avons pris conscience de l'importance de valoriser nos récents travaux de recherche, nous avons contacté PSL Valorisation. Disponibles et attentifs, ils ont écouté et compris nos besoins, et nous ont encouragés à aller plus loin. Ils nous ont guidés vers la déclaration de notre invention et le dépôt d'un brevet. De plus, en suivant notre volonté de développer le potentiel translationnel de nos recherches, PSL Valorisation nous a mis sur la voie de la création de notre future start-up.

Ils nous ont soutenus non seulement par leurs conseils, mais aussi financièrement, puisque nous avons remporté l'appel à projets de pré-maturation de PSL. Ce financement nous a permis de lancer la première phase des travaux qui seront à la base de notre future start-up. C'est vraiment passionnant de pouvoir mettre à profit nos recherches ! C'est une aventure nouvelle et riche, et nous encourageons nos collègues et nos étudiants à se lancer !"

Autres formes de protection

Si seules les innovations techniques sont brevetées, il existe d'autres moyens de protéger différents types de propriété intellectuelle :

  • Les marques vous permettent de distinguer votre produit ou service de ceux de vos concurrents ; elles peuvent protéger votre logo, votre nom, votre slogan, etc.
  • Les logiciels sont protégés par le droit d'auteur ; ils peuvent également être enregistrés auprès de l'Agence pour la protection des programmes.
  • Les dessins et modèles protègent vos innovations esthétiques et/ou visuelles.
  • Le savoir-faire est protégé par le secret et peut être transféré à un partenaire industriel.
  • L'enveloppe Soleau vous permet de dater avec certitude votre invention ou votre modèle et de vous identifier en tant qu'auteur.