Commissions et comités
Cette page rassemble les informations, textes réglementaires et documents nécessaires aux organisations syndicales et aux candidats souhaitant présenter une candidature aux élections professionnelles organisées au sein de l’Université PSL.
Textes et documents utiles aux élections professionnelles
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents relatifs à l’organisation des élections professionnelles 2026.
Documents communs aux trois élections :
- Arrêté d’organisation des élections des représentants du personnel au comité social d’administration, à la commission consultative paritaire et à la commission paritaire d’établissement
- Arrêté relatif aux modalités d’organisation du vote électronique
- Formulaire de dépôt de liste
- Formulaire de déclaration de candidature individuelle
Document spécifique à l’élection des représentants du personnel au Comité social d’administration (CSA) :
Documents spécifiques à l’élection des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire (CCP) :
- Règlement intérieur de la CCP compétente à l’égard des agents non titulaires de l’Université PSL
- Arrêté fixant les effectifs et les parts respectives de femmes et d’hommes de la CCP à l’égard des agents contractuels de l’Université PSL
Documents spécifiques à l’élection des représentants du personnel à la Commission paritaire d’établissement (CPE) :
- Arrêté d’organisation des élections des représentants du personnel au comité social d’administration, à la commission consultative paritaire et à la commission paritaire d’établissement
- Règlement intérieur de la CPE de l’Université PSL